Prêt du véhicule : qui est responsable en cas d’accident?

Emprunt Auto Quebec Assurance

Vous faites vos premières grillades de l’été dans votre arrière-cour : le temps est clément, vous avez invité quelques amis, bref une belle soirée en perspective. Sauf que vous venez à manquer de glace. Comme vous êtes responsable de la viande, un ami se dévoue pour aller en acheter un sac à l’épicerie. Sans y penser à deux fois, vous lui passez les clés de votre voiture : c’est un bon ami et un conducteur prudent, pourquoi s’en faire? Sauf que votre assureur ne le verra pas forcément de la même manière, et il faut tenir compte de différents éléments avant de prêter son véhicule.

La personne est-elle assurée?

Dans notre exemple, votre ami a très probablement un permis de conduite valide, il conduit donc en parfaite légalité et sera donc couvert. En effet, au Québec, si une personne emprunte votre véhicule avec votre autorisation et qu’elle est habilitée à conduire, elle est automatiquement couverte en responsabilité civile. Il n’y a donc aucune restriction du point de vue des assurances : vous pouvez parfaitement prêter votre auto à l’occasion, vous n’avez pas à prendre de dispositions spéciales auprès de votre assureur ni à l’aviser.

Est-ce un prêt ponctuel?

Attention, il s’agit là d’un prêt ponctuel uniquement. Si vous prêtez votre véhicule à un ami sur une base régulière, par exemple pour qu’il aille faire son épicerie hebdomadaire, celui-ci sera alors considéré comme un conducteur occasionnel du véhicule, ce qui n’est plus la même chose pour votre assureur. Si tel est le cas, vous devrez le déclarer à votre assureur afin qu’il évalue le risque et qu’il ajuste la prime en conséquence. Il en va de même pour votre enfant : s’il n’est pas déclaré comme conducteur occasionnel et qu’il emprunte régulièrement votre auto, il se pourrait que votre assureur ne vous indemnise pas entièrement en cas d’accident, voire qu’il refuse de vous verser un cent. Il pourrait légitimement considérer que vous ne l’avez pas informé du risque au moment de la souscription.

Quelle assurance fait-on jouer en cas d’accident?

Revenons à notre ami qui est parti chercher de la glace pour votre party estival : manque de chance, il grille un feu rouge et entre en collision avec un autre véhicule. Est-ce votre assurance ou la sienne qui entre en jeu? Par défaut, c’est votre véhicule qui est assuré et c’est donc à votre assureur que vous déclarerez l’accident, qui sera couvert si vous détenez une assurance collision. Par contre, si de son côté votre ami est assuré pour les dommages aux véhicules ne lui appartenant pas, son assurance peut tout à fait prendre en charge les dommages qu’il a causés à votre auto. Si tel est le cas, vous pouvez tout à fait demander à votre ami de déclarer le sinistre à sa compagnie d’assurance.

Quelles précautions prendre si vous empruntez un véhicule?

Examinons maintenant le cas inverse : vous empruntez le véhicule d’un ami. Dans ce cas-là, de votre côté vous êtes couvert par votre assurance auto si celle-ci comprend l’avenant couvrant les dommages aux véhicules ne vous appartenant pas. Le plus simple est de vérifier cela auprès de votre courtier qui pourra ajouter cet avenant au besoin. Ainsi, vous serez couvert même si le véhicule que vous empruntez n’était pas assuré pour quelque raison que ce soit.

A propos de l'auteur

Christophe BélangerAgissant à titre de chargé de projets Web, Christophe s’intéresse depuis peu au domaine de l’assurance, mais y a trouvé une nouvelle passion !Voir toutes les publications par Christophe Bélanger →